Fabien Pérus

De: Fabien PERUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants de l'Etat et des organismes publics
b) Au titre de représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléant
Remplace:M. Jérémie CASABIELHE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Novembre 202620/11/2026
De: Fabien PERUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
1°
représentants de l'Etat
a) Désignés par la ministre chargée de la santé et de l'action sociale
titulaire
Groupe:
date_debut="2026-10-27"
conseil_administration
nomination
23 Octobre 202623/10/2026
De: Fabien PERUS
Objet:
conseiller budgétaire et assurance chômage au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
date_debut="2021-06-30"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Juin 202116/06/2021
De: Fabien Pérus
Objet:
au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
conseiller budgétaire et assurance chômage
date_debut="2020-07-16"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Fabien PERUS
adjoint au chef de la brigade 7. »
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201510/02/2015
De: Fabien Pérus
Objet:
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: PERUS (Fabien)
Objet:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
ecole
admission
10 Avril 201010/04/2010
De: Pérus (Fabien, Olivier)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Fabien Pérus
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Pérus (Fabien, Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique,
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Pérus (Fabien)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique, modifié par les arrêtés du
16 février 2000
du
25 janvier 2001
du
21 décembre 2004
à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC), modifié par les arrêtés du
5 décembre 2003
du
20 décembre 2004
du
28 mars 2006
Filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
18 Juillet 200718/07/2007